• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

4. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1977
• 21 décembre 1977

VI/2. – Organisation des classes de neige. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 16 janvier 1978

VIII/5. – Organisation des classes de neige. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 13 novembre 1978

VII/2. – Organisation des classes de neige. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 4 mai 1981

V/2. – Organisation de classes vertes. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 22 mars 1982

V/2. – Organisation de classes vertes. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 16 avril 1984

IV/3. – Classes vertes : organisation. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 13 mars 1962

11. – Adjudication pour la fourniture en 1961 des livres classiques nécessaires aux enfants des classes primaires des écoles de la Ville : avenant de régularisation. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 26 mai 1967

27. – Personnel municipal : modification du classement indiciaire d'un emplois de sapeurs-pompiers de 1re et 2e classe. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 1er septembre 1911

4. – Police municipale : élévation du commissariat central de la classe exceptionnelle à la hors classe. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 mai 1982

III/5. – Rentrée des classes 1982/1983 : fermeture de trois classes à l'école mixte Saint-Stanislas. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1988
• 7 mars 1988

V/1. – Rentrée des classes 1988, ouvertures et fermetures de classes : avis du conseil municipal. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 3 juillet 1989

VI/1. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : annulation partielle de la délibération du 19 décembre 1988. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1989
• 3 juillet 1989

VI/2. – Classes de découvertes dans le Roussillon (classes de mer) : conclusion d'une convention avec le Club nautique Méditerranée. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

VI-5. – Rentrée des classes 91 : avis du conseil municipal sur les ouvertures et fermetures de classes. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 30 mars 1992

V-1. – Rentrée des Classes 1992/1993 - Ouverture et Fermeture de Classes - Avis du conseil municipal. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 22 février 1993

VI-3. – Rentrée des classes 1993/1994 - Ouvertures et Fermetures de classes - Avis du conseil municipal. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 28 mars 1994

V-1. – Avis du conseil municipal : Rentrée des classes 1994/1995 - Ouvertures et fermetures de classes et de postes. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1927
• 25 mars 1927

20. – Terrasses de Beauregard : classement des rues et achèvement des travaux. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1928
• 16 janvier 1928

32. – Commission de classement du personnel communal : conseil de discipline. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier