• Urbanisme
• Planification urbaine
• Plans d'urbanisme
• Cadastre vert

Espaces verts de Nancy : diagnostic, recensement et enjeux (2001-2002) ; espaces boisés classés : présentation (2002). • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme opérationnel
• Projets urbains
• Pierre SA Ferrailleurs

Pierre SA Ferrailleurs, enquête publique : arrêté, délibération, dossier de demande d'installation classée, notes, rapports, correspondance. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Urbanisme
• Urbanisme réglementaire
• Droit des sols
• Affaires particulières et contentieux
• Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif

Lorraine (rue de), n° 10. – École privée Le Cours Devallée, démolition d'une classe préfabriquée . • 1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 février 1925

13. – Adjudication des livres classiques et des livres de prix nécessaires au service des écoles municipales en 1925. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 6 avril 1925

24. – Transformation de l'école maternelle de la rue de Ponts en classes enfantines rattachées à l'école élémentaire de filles Raugraff. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 16 octobre 1978

VII/1. – Création d'une 12e classe élémentaire à l'école d'application Boudonville. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1978
• 18 décembre 1978

VI/2. – Indemnités pour travail dominical permanent aux personnels de surveillance et de gardiennage des musées contrôlés ou classés. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1979
• 12 novembre 1979

IX/1. – Création d'une classe d'initiation à l'école primaire Michelet B et à l'école primaire Saint-Georges. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1980
• 17 novembre 1980

IV/8. – Suppression des emplois classés dans le groupe I et passage de ces emplois au groupe II. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1981
• 19 janvier 1981

III/1. – Transformation des emplois classés dans le groupe II et passage de ces emplois au groupe III. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 25 janvier 1982

II/11. – Classement dans la voirie communale du square de Boufflers : demande d'ouverture de l'enquête administrative publique. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1982
• 13 septembre 1982

II/10. – Classement dans la voirie urbaine communale du square de Boufflers : avis du conseil municipal après enquête. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 31 mai 1983

II/15. – C.E.S. Claude-le-Lorrain : subventions classes vertes. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 26 septembre 1983

VI/1. – Classes de neige, année 1983 : régularisation de la redevance des familles nécessiteuses domiciliées hors Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 10 octobre 1983

VII/1. – Rentrée scolaire 1983/1984 ouverture d'une 5e classe à l'école maternelle Saint-Pierre. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

V/1. – Rentrée scolaire 1984/1985 : ouverture d'une cinquième classe à l'école maternelle Donzelot. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 10 décembre 1984

II/4. – Classement dans la voirie urbaine communale de la rue Monseigneur-Turinaz : avis de conseil municipal après enquête. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1985
• 18 novembre 1985

V/1. – Rentrée scolaire 1985/1986 : fermeture d'une 8ème Classe à l'école Braconnot A. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 12 avril 1986

VII/2. – Installation classée de M. Antoine Clément : usine de stockage de véhicules usagés, chemin du Crosne à Maxéville. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

II/9. – Construction de trois classes au C.E.S. Alfred-Mézières : convention. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier