Résultats 81 à 100 sur 3439

Prix. – Indications des prix minima habituellement constatés : brochures (1963, 1974, 1975, 1981), questionnaire (sans date). • 1963-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

431 Z 733
Grand domaine de recherche : Culture à Nancy
Mot matière thésaurus : publicité • artisanat • syndicat professionnel • publicité
Typologie documentaire : brochure

24. – Autorisation de défendre au pourvoi en cassation formé contre l'arrêt de la Cour d'appel de Nancy en date du 12 février 1954. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 526
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

35. – Concession du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : modification de la date de départ de la nouvelle adjudication et prorogation de la concession en cours. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 533
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales