• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1933
• 30 novembre 1933

25. – Acquisition d'un immeuble : modification de la date de prise de possession. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 14 février 1936

59. – Écoles de plein air : date d'ouverture. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 20 mars 1934

3. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : modification de la date de prise de possession d'un immeuble. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1959
• 27 novembre 1959

73. – Conservatoire de musique, date de rentrée des classes : modification de l'article 4. • 1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 4 juin 1954

24. – Autorisation de défendre au pourvoi en cassation formé contre l'arrêt de la Cour d'appel de Nancy en date du 12 février 1954. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

35. – Concession du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales : modification de la date de départ de la nouvelle adjudication et prorogation de la concession en cours. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 25 mai 1964

19. – Personnel communal : application de l'instruction de la direction de la comptabilité publiques en date du 24 février 1964. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 18 octobre 1973

VIII/8. – Affaire Sandoz : pourvoi en cassation contre un arrêt de la cour d'appel de Nancy en date du 29 mars 1973. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 10 décembre 1975

III/2. – Définition d'un périmètre provisoire de zone d'aménagement par arrêté en date du 31 octobre 1975. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1874
• 14 novembre 1874

9. – La ville est autorisé à ester en justice, par arrêté du conseil de préfecture date du 24 décembre 1874. • 1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1878
• 13 novembre 1878

2. – Suppression de l'emploi d'inspecteur des denrées alimentaires (voir le compte-rendu du budget 1879 en date du 11 novembre 1878). • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1878
• 13 novembre 1878

4. – Restauration des grilles de la place Stanislas (voir le compte-rendu du budget 1879 en date du 11 novembre 1878). • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1878
• 13 novembre 1878

6. – Distribution des eaux de la Moselle dans l'intérieur des édifices communaux (voir le compte-rendu du budget 1879 en date du 11 novembre 1878). • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1914
• 17 février 1914

14. – Assistance aux familles nombreuses : fixation de date pour l'application de la loi du 14 juillet 1913. • 1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 mai 1922

11. – Avis sur une délibération du conseil municipal de Rosières-aux-Salines, changeant les dates des foires dans cette localité. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1983
• 5 décembre 1983

II/10. – Restructuration de la MJC Desforges : résiliation de la convention en date du 3 juillet 1978 et passation d'une nouvelle convention. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1984
• 29 octobre 1984

IV/1. – Affaire Lancien : recours en annulation contre l'arrêté en date du 14 septembre 1984. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1986
• 15 septembre 1986

III/5. – Affaire Ville de Nancy / SATAB : appel du jugement du tribunal de commerce en date du 30 juin 1986. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1987
• 2 février 1987

III/9. – Société Simo : recours en annulation de l'arrêté du maire en date du 22 octobre 1986. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1994
• 26 septembre 1994

III-5. – Zone d'aménagement concerté Pichon : approbation de la note de conjoncture établie à la date de mai 1994. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier