Archives municipales de Nancy - Recherche sur « demandes »

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Historique

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Résultats 2821 à 2840 sur 5119

6. – Demande de l'autorité académique relative au instituteurs et institutrices intérimaires. • 1917

11. – Canal particulier : demande de remboursement de taxe, les consorts de Saint Germain pétitionnaires. • 1917

12. – Canal particulier, demande de remboursement de taxe : M. Martin pétitionnaire. • 1917

13. – Canal particulier, demande de détaxe : M. Kronberg pétitionnaire. • 1917

14. – Canal particulier, demande de remboursement de taxe : Melle Husson pétitionnaire. • 1917

15. – Canaux particuliers, demande de remboursement et de dégrèvement : M. Riston pétitionnaire. • 1917

16. – Demande d'exonération de la redevance afférente à un kiosque à journaux. • 1917

14. – Demande de subvention présentée par le Comité de l'œuvre des pupilles de l'école publique. • 1917

19. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gimé, pétitionnaire. • 1917

20. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Sorel pétitionnaire. • 1917

21. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gaie pétitionnaire. • 1917

22. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Martin pétitionnaire. • 1917

23. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Dorn pétitionnaire. • 1917

24. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Gérardin pétitionnaire. • 1917

25. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Ccharlois pétitionnaire. • 1917

26. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Charlois pétitionnaire. • 1917

27. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Coye, pétitionnaire. • 1917

28. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. Fournier pétitionnaire. • 1917

29. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : Mme veuve Ledergerber, pétitionnaire. • 1917

30. – Canaux particuliers, demande de dégrèvement : M. le Lieutenant-Colonel Labarre, pétitionnaire. • 1917