• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

59. – École nationale des arts et métiers de Châlons : demande de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

62. – Institut agricole d'Algérie : demande de renouvellement de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

63. – École supérieure des Beaux-Arts de Paris : demandes de bourses communales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

64. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de relèvement de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

67. – Demandes de bourses nationales pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

68. – Demandes de bourses nationales pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

2. – Utilisation de la salle muncipale de la porte Saint-Nicolas : demande du service de la navigation. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

3. – Congrès de l'association des bibliothécaires universitaires de France : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

12. – Demande de l'Office public communal d'habitation à bon marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

31. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

35. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

40. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 23/12/1937

41. – École nationale des Beaux-Arts de Paris : demande de relèvement de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 février 1938

13. – Agrandissement des abattoirs et du marché aux bestiaux : demande de subvention à l'État. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 février 1938

22. – École nationale professionnelle de garçons : demande de bourse communale. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 4 février 1938

23. – Bourse communale à un élève de l'Institut agricole d'Algérie : demande d'augmentation. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 15 mars 1938

42. – École nationale professionnelle de garçons : demande de bourse communale. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

34. – Demande d'installation d'un dépôt de gaz combustibles liquéfiés : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 3 mai 1938

39. – École des beaux-arts et des arts appliqués : demandes d'exonération de la rétribution scolaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1938
• 24 juin 1938

44. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier