Résultats 261 à 280 sur 740

V-41. – Conventions en faveur du développement des collections et des animations spécifiques à destination des publics déficients visuels avec l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes de Nancy et l'association Valentin Haüy • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 21
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-70. – Avenant n°1 à la convention n° C-0735 avec le Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées relative au financement d'actions menées à destination des personnes en situation de handicap • 2018 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 99
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III - 22. – Conventions en faveur du développement des collections et des animations spécifiques à destination des publics déficients visuels avec l'association Groupement des Intellectuels Aveugles ou Amblyopes de Nancy et l'association Valentin Haüy • 2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1049 W 111
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

16. – Emprunt complémentaire de 2 494 170 francs destiné à parfaire l'insuffisance d'emprunts antérieurs : traité à passer pour la réalisation d'une première tranche de 1 337 530 francs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 508
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/3. – Garantie d'un emprunt de 193 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le Centre hospitalier régional de Nancy et destiné à financer l'équipement de l'école de cadres et d'infirmières de Brabois. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Garantie d'un emprunt de 400 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy,par l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint-Léon IX Sociléon et destiné à financer l'extension de son établissement secondaire. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Garantie d'un emprunt de 850 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association Lorraine avenir et jeunesse vive, et destiné au financement de l'extension du chalet Plein-Ciel à Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 146 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association club loisirs jeunesse, et destiné au financement de travaux de transformation et d'équipement d'un chalet à Saulxures-sur-Moselotte. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/6. – Garantie d'un emprunt de 124 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association du foyer du jeune ouvrier Le Grand-Sauvoy et destiné à financer de travaux de construction. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Garantie d'un emprunt de 153 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association école de masso-kinésithérapie et d'ergothérapie de Nancy et destiné au financement de l'équipement de l'école. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Garantie d'un emprunt de 1 163 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'aide sociale de Nancy et destiné à financer des travaux de réfection et de grosses réparations de ses bâtiments. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 300 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy pour l'institution des jeunes aveugles et déficients visuels destiné au financement de la construction d'un pavillon pour aveugles surhandicapés. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/4. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 550 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations ou de l'une des caisses dont elle a la gestion, par l'Oeuvre israélite de secours aux malades et destiné à financer l'aménagement de la maison de retraite. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/3. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le Centre hospitalier régional de Nancy-Brabois, pour le compte de la Ville de Nancy et destinés à la construction du centre de transfusion sanguine. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Prise en charge par le District de l'agglomération nancéienne des annuités des emprunts contractés par le centre régional de lutte contre le cancer pour le compte de la Ville de Nancy et destinés au financement de la construction du nouveau centre de lutte contre le cancer sur le plateau de Brabois. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 150 500 F. destiné à financer des travaux de réparations dans divers immeubles. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/6. – Garantie de la 3e tranche d'emprunt de 12 000 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le Centre hospitalier régional de Nancy et destiné à la construction de l'hôpital d'enfants. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/7. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par la mutuelle générale des étudiants de l'Est et destiné à financer l'acquisition de matériel informatique. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/9. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 2 000 000 F destiné à financer des travaux d'amélioration du patrimoine, tranche 79-80. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales