• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 31 janvier 1961

50. – Pourcentage sur la vente des cartes postales et catalogues du Musée des beaux-arts. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 31 janvier 1961

51. – Répartition des subventions aux sociétés sportives. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1961
• 14 avril 1961

1. – Emprunt de 950 000 nouveaux francs pour l'exécution des travaux de réfection de chaussées et de trottoirs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1961

2. – Emprunt de 500 000 nouveaux francs pour restauration du réseau d'éclairage publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1961

3. – Emprunt de 200 000 nouveaux francs pour la réfection de routes nationales. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1961

4. – Assainissement, construction d'égouts et couverture du ruisseau de Nabécor : prêt de 250 000 nouveaux francs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1961

5. – Emprunt de 106 660 nouveaux francs pour construction du Centre de recherche de l'histoire de la sidérurgie. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1961

6. – Application de la loi Falloux : versement des subventions pour 1961. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Assurance incendie des véhicules automobiles de la ville : avenant d'augmentation. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Approbation de la police d'assurance incendie des églises. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Instance judiciaire : affaire Stemart Henri, à Conthil. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Instance judiciaire : affaire Bounif Noui Ben Ammar. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1961

13. – Désignation de 3 membres du conseil municipal à la commission d'études pour la construction d'une cité administrative. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1961

14. – Assurance auto : approbation d'un avenant. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Crèche Marie-Bour, 36 rue Mac-Mahon : avenant de prorogation. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 avril 1961

17. – Personnel communal, employés auxiliaires de bureau et de service : accidents de travail. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Personnel communal, rédacteurs : indemnité forfaitaire pour travaux supplémentaires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Personnel communal, traitements, fondation Victor-Poirel : révision de l'échelle indiciaire de la lingère. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Personnel communal, ouvriers auxiliaires rémunérés à l'heure : revalorisation des salaires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Personnel communal, bibliothèque municipale : révision des effectifs. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier