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11. – Pépinière : vente des serres hors service. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Compte administratif de 1923. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Indemnités temporaires. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Écoles primaires supérieures : demande d'indemnité des professeurs. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Relèvement de l'indemnité de logement du personnel enseignant des écoles primaires élémentaires. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Budget additionnel de 1924. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Budget additionnel de 1924 : désaffectation de crédits. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Hospices civils : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Hospices civils : relèvement du prix de la journée d'accidenté du travail, révision du salaire du personnel et des taux du pécule attribué aux vieillards de l'hospice Saint-Julien et aux orphelins de Saint-Stanislas. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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9. – Hospices civils : Règlement définitif des dépenses du sanatorium de Lay-Saint-Christophe • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

10. – Bureau de bienfaisance : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Bureau de bienfaisance : fixation du traitement du receveur. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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13. – Bureau de bienfaisance : vente de parcelles de terrain boulevard Charlemagne. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Maison des orphelines : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Maison des orphelines : échange de parcelle de terrain situées sur le territoire de la commune de Hoéville. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Mont-de-Piété : compte administratif de l'exercice 1923 et budget additionnel de l'exercice 1924. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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17. – Abattoir et marché aux bestiaux : achat de paille. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Succession de M. Richard : demande de paiement à termes du prix de vente de l'immeuble 23 rue Grandville. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Cotes irrécouvrables. • 1924 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération