• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

22. – Legs de Mme Veuve le Goueslier d'Argence à divers établissements. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

24. – Succession de M. Mairemangin : instance judiciaire engagée par M. Quintard. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

25. – Succession de M. Mairemangin : instance judiciaire engagée par M. Pequart. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

26. – Legs de M. Mairemangin à la Ville : instance engagée par les héritiers naturels pour l'annulation du testament. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

27. – Commission des logements insalubres. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

28. – Fondation d'une crèche laïque : don de M. Osiris. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

29. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Quoyeser veuve d'un ancien receveur de l'octroi. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

30. – Liquidation de la pension de retraite de M. Rangleray ancien sous-inspecteur de police. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

31. – Liquidation de la pension de retraite de M. Alexandre ancien sous-brigadier de police. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

32. – Liquidation de la pension de retraite de M. Vincent ancien sergent de ville. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

33. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Dégu, ancien sous-officier de la compagnie des sapeurs-pompiers. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

34. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Dupré ancien sapeur-pompier. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

35. – Société de secours mutuels des tailleurs de pierres, maçons, ravaleurs, carriers et parties similaires de Meurthe-et-Moselle : avis à donner sur sa formation. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

36. – Subvention pour l'achèvement de l'église Saint-Joseph. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

37. – Subvention à l'Union de la jeunesse lorraine pour l'organisation de caravanes scolaires. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

38. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

39. – Frais de voyage pour la délégation de la commission des tramways : crédit d'urgence. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

40. – Avant-projet d'ouverture d'une rue allant de la rue de Toul à la limite du territoire vers Maxéville. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

41. – Prolongement de l'égout de la rue du Montet. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1896
• 22 juillet 1896

42. – Alignements partiels, rue de l'Hospice : le sieur Aymard pétitionnaire. • 1896 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier