• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1901
• 28 décembre 1901

2. – Projet de convention pour la construction d'un hôtel des postes et des télégraphes : modifications. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1901
• 28 décembre 1901

3. – Octroi : modification au tarif pour les bois dits charbonnettes. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1901
• 28 décembre 1901

4. – Étalage sur la voie publique : modification au règlement. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1901
• 28 décembre 1901

5. – Bureau de bienfaisance : acquisition de terrains. • 1901 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1902
• 4 février 1902

1. – Hospices civils : vente d'une parcelle de terrain située à Varangéville. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

2. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

5. – Legs de M. Édouard Lippmann à la communauté israélite de Verdun. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

6. – Legs de Mlle George : fondation de services religieux par M. et Mme Husson, légataires universels. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

7. – Application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations : la congrégation des sœurs servantes du Sacré-Cœur-de-Jésus. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

8. – Application de la loi du 1er juillet 1901 sur les associations : la congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

9. – Application de la loi du 1er juillet 1901 relative aux associations : la congrégation des sœurs du Divin-Rédempteur. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

10. – Centimes additionnels en 1903. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

11. – Demandes de création de débits de tabac. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

12. – Secours accordé à Mme Bopp, veuve d'un ancien ouvrier de l'abattoir. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

13. – Liquidation de la pension de retraite de M. Pierrefitte, ancien contrôleur de l'octroi. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

14. – Liquidation de la pension de retraite de Mme Valentin, veuve d'un ancien médecin municipal. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

15. – Liquidation de la pension à accorder à Mme Valentin, veuve d'un ancien médecin aide-major de la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

18. – Legs Muller : crédit d'urgence. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

19. – Report de crédits. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1902
• 4 février 1902

20. – Crédits supplémentaires. • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier