• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

38. – Emplacement occupé par un kiosque à journaux : demande en réduction de redevance. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

39. – Demande en réduction de droits de Voirie : M. Fagot, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

40. – Demande en réduction de droits de voirie : M. Rodelet, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

41. – Élargissement des sentiers de Maxéville et du Sapin : acquisition de terrain rue M. Demange. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 juillet 1910

42. – Demande de bourse à l'Ecole vétérinaire d'Alfort. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

1. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

2. – Succession Vautrin : demandes de secours. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

3. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour la période du 1er janvier au 30 juin 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

4. – Assistance obligatoire, année 1910 : examen de la 3e liste. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

6. – Compagnie de sapeurs-pompiers:réparations au matériel automobile : traité de gré à gré. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

7. – Travaux d'impression pour les divers services municipaux : traités de gré à gré. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

8. – Érection du groupe sculpté « Le Souvenir » de M. Paul Dubois, fourniture du piédestal : traité de gré à gré. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 5 août 1910

9. – Vente d'un terrain communal rue Philippe-de-Gueldres : adjudication publique en deux lots. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 27 août 1910

1. – Soutiens de famille : demandes d'allocutions. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 27 août 1910

2. – Demande de prix par l'Union des Sociétés cyclistes du Nord-Est. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

1. – Maison des orphelines : ouverture d'un crédit pour l'emploi du legs de Melle Tailleur. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

2. – Succession Mathis, vente de l'immeuble situé rue du Faubourg-Stanislas, n° 72 : régularisation de procédure. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

3. – Emploi du Legs de M. Bourgon. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

4. – Legs de Mme Poissonnier : vote d'un crédit d'urgence. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 2 septembre 1910

5. – Concession du droit de placer des sièges sur les promenades publiques : demande de résiliation. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier