• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1923
• 20 février 1923

10. – Tronçon déclassé de la ruelle de la Garenne : vente d'une portion de terrain à M. Metz. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 février 1923

11. – Tronçon déclassé de la ruelle de la Garenne : vente d'une portion de terrain à M. Blaise. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons, alignements partiels : échange entre la ville et M. Roisin. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Acquisition de l'immeuble Worms rue de la Salpétrière : indemnité pour occupation anticipée et remboursement. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Modification des alignements généraux de la rue de Serre. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition d'un immeuble sur les héritiers Lotz. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Construction d'une école de filles rue du Ruisseau : acquisition d'immeuble sur les héritiers Schlagdenhauffen. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Marchés de gré à gré. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Marchés de gré à gré. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Marchés de gré à gré. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Droits de voirie : demande d'exonération de taxe. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Canaux particuliers : dégrèvements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 février 1923

22. – Canaux particuliers : remboursements de redevances. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 février 1923

23. – Horloge publique au Sacré-Coeur. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 20 février 1923

24. – Allocation temporaire aux retraités de la Ville. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 20 février 1923

25. – Traitement marin : Gérard (Germaine) • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 février 1923

26. – Conseil de Prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron pour la préparation des listes électorales. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 mars 1923

Remerciements de M. le Préfet. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 mars 1923

Budget primitif de l'Office public d'habitations à bon marché. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1923
• 19 mars 1923

1. – Affaire relative à l'ancienne manutention militaire. • 1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier