Résultats 12641 à 12660 sur 134367

Règlement, inauguration, notes, historique, compte-rendu de réunion, plaquettes «Palmarès», correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

61 W 26

Fonctionnement : règlement, rapport, procès-verbaux de la réunion de la commission de surveillance, note, correspondance (1977-1988). Inauguration : programmes, notes, correspondance, plaquette de présentation (1987). • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

69 W 173

Cycle de formation des élèves de chant : convention, note, correspondance. • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

61 W 27

Université de Nancy II. – Institut commercial de Nancy : note, dossiers de projets, compte rendu du colloque « Nancy Design », correspondance. • 1983-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

69 W 178

Université de Nancy : plaquette de présentation Nancy I, rapport d'activités, correspondance. • 1992-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

234 W 11

Définition du projet : rapport de l'atelier d'urbanisme de la Ville de Nancy, rapport du ministère de la Communication et des Grands Travaux, rapport de la commission équipements culturels et urbanisme. • 1990-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 100

Financement : état financier, échéancier, note, analyse des propositions des établissements de crédit, synthèse des financements par emprunts, tableaux d'amortissement, correspondance. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 104

Travaux. – Construction, contrôle technique : fiche d'examen. Réunion et visite de chantier : comptes rendus, photographies. Mise en place d'une porte roulante : notice d'hygiène et de sécurité. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 105

Définition des équipements d'exploitation, mission d'assistance conseil : délibération, règlement et procès-verbal de la commissions d'appel d'offres, marché sur appel d'offres Zenigestion, cahier des clauses particulières, notice technique de l'équipement, document d'étude, rapport d'activité Zenigestion, correspondance. Réflexion : rapport, projet de contrat, note, comptes rendus de réunion, étude de fonctionnement. • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 106

Contrat d'affermage du 8 février 1993 : statut société Zénith SA, délibération, contrat. Avenant n° 1 du 8 février 1993 : délibération, avenant, comité directeur . Avenant n° 2 du 16 décembre 1996 : délibération, avenant, résiliation du contrat. Délégation de service public, contrat d'affermage : résiliation du contrat, correspondance (1996). • 1991-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

602 W 107