Résultats 1 à 4 sur 4

Délégation de service public, régie intéressée : projet de renouvellement du contrat, contrat de régie, avenant N°1 au contrat de régie, assurance, projet de contrat de régie, délibération, proposition du groupe « Gymnase Club », rapport des prestations, comptes rendus de réunions, avis d'appel à la concurrence. • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Zénith de Nancy, délégation du service public. – Activité : coupures de presse (1998), convention relative à des actions spécifiques pour certains publics (1998), rapport d'activité (1999), plaquette de présentation (s.d.). Affermage par la société Zénith SA : notes, études de coûts, rapports, correspondance (1996-1997), étude comparée avec le complexe Antarès du Mans (1997). Contrat de régie intéressée avec la Compagnie Gymnase club : notes, rapports, délibération, comptes rendus du bureau des marchés, contrat, avenant, coupures de presse, documents budgétaires (1997-1998). • 1996-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier