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Transfert de compétence à la structure intercommunale. – Réflexion sur une prise de compétence piscine par le district urbain de Nancy : notes, comptes rendus de réunion (1984-1985). Transfert de compétence à la Communauté urbaine du Grand Nancy : délibérations, conventions, notes, comptes rendus de réunion, statistiques de fréquentation, tract (1995-1996, 2004-2007). • 1984-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Stade Marcel-Picot, palais des sports Jean-Weille. – Devenir des équipements et transfert à la communauté urbaine au 1er janvier 1998 : délibérations, comptes rendus de réunion, notes, plans. • 1996-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier
Sujet : sport • installation sportive • établissement public de coopération intercommunale • transfert de compétences
Type : plan
Nom d'organisation : Communauté urbaine du Grand Nancy
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Palais des sports Jean-Weille • Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Marcel-Picot