Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1984 1984, 22 octobre. • 1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 53 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1985 1985, 1er et 3 juin. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 74 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1987 1987, 14 novembre. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 138 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1988 1988, 21 mars. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 342 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1988 1988, 10 octobre. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 351 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1988 1988, 21 novembre. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 354 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1989 1989, 16 janvier. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 360 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1990 1990, 17 décembre. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 413 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1991 1991, 28 octobre. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 170 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1995 1995, 10 juillet. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 546 W 271 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1997 1997, 24 février. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 101 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 1999 1999, 15 mars. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 665 W 172 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 2005 2005, 20 juin. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 21 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 2005 2005, 11 juillet. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 24 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité directeur 2005 2005, 21 novembre. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 750 W 32 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité d'orientation stratégique 2013 2013, 18 mars. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 82 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Direction générale des services Instances de direction Comité d'orientation stratégique 2013 2013, 29 avril. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 846 W 86 Sujet : administration générale • organisme consultatif Type : rapport
Police et sécurité publique Missions de police municipale Mesures réglementaires et infractions Registre des rapports et des procès-verbaux • 2004-2024 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 963 W 2, 4 Sujet : police municipale Type : registre • document numérique
Droit des sols Registres Répertoires alphabétiques Période 1970-1984 • 1970-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 87-89 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • répertoire
Cohésion et insertion sociale Politique de l'habitat Opérations de réhabilitation et de construction de logements Nancy. – Acquisition d'immeubles : délibérations du conseil municipal, correspondance, conventions, décomptes des dépenses. • 1996-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 626 W 8 Sujet : habitat urbain • amélioration de l'habitat • logement social • acquisition domaniale Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Boulevard d'Austrasie