Résultats 2041 à 2060 sur 9647

I/1. – Maintien des subventions complémentaires de la Ville à celles du fonds national d'amélioration de l'habitat pour les propriétaires de l'îlot de restauration Saint-Nicolas. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 103
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/7. – Abrogation des alignements de la rue des Fabriques entre la place des Vosges et la rue Saint-Nicolas : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 107
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Chemins vicinaux : projet de classement comme chemin d'intérêt commun du chemin vicinal de Ville-en-Vermois à Saint-Nicolas de Port. • 1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 50
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

20. – Agrandissement des écoles de filles de la rue Saint-Nicolas et du Boulevard d'Alsace-Lorraine, approbation des projets, traité gré à gré : crédit d'urgence. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 74
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales