• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 9 février 1931

36. – Acquisition d'un terrain à Saint-Charles et déclaration d'utilité publique. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

7. – Fixation des alignements généraux du boulevard Mazagran et de la rue Saint-Jean prolongée. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

8. – Modification des alignements généraux d'un tronçon de la ruelle Saint-Antoine. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

13. – Agrandissement de l'école maternelle Saint-Georges : enquête parcellaire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : désaffection et réaffectation de crédit. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 novembre 1931

27. – Dégagement de la Porte Sainte-Catherine : modification d'alignements et rectification du devis. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 23 décembre 1931

19. – Hospices civils : agrandissement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 23 décembre 1931

26. – Dégagement de la porte Sainte-Catherine : acquisition de terrain sur l'État. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 19 mai 1932

20. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : adjudication des travaux. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

6. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : emploi de rabais d'adjudication. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

9. – Réfection de la couverture de l'église Saint-Léon : adjudication de travaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 2 août 1933

21. – Construction d'égouts collecteurs : raccordement à l'égout de la rue Saint-Georges. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 30 novembre 1933

24. – Agrandissement de l'école de filles Saint-Georges : devis supplémentaire. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 30 août 1934

34. – Eau de Moselle : acquisition d'une pompe pour l'usine de Saint-Charles. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

10. – Réparations de dommages causés par un incendie à Saint-Léon : crédit d'urgence. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 19 octobre 1934

16. – Entretien du pavage du pont Saint-Jean : convention avec la Compagnie de l'Est. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

6. – Installation d'un télémultiscope place Saint-Jean : fixation de redevance. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 17 janvier 1935

11. – Réfection des vitraux de l'église Saint-Epvre : crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

43. – Reconstruction du mur de soutènement de l'église Saint-Mansuy : crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 février 1935

44. – Déplacement de l'école de garçons Saint-Georges : acquisition de terrain. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier