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2. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance ; vente de trois parcelles de terrain à la commune de Tantonville. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Commission administrative des Hospices civils : recouvrement de droits d'enregistrement. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Commission administrative des Hospices civils : vente de la mitoyenneté d'un mur appartenant aux hospices chemin des Grands-Moulins. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Fabrique de la paroisse Saint-Pierre : achat de terrain. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Henriot, ancien jardinier-garde de la Pépinière. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

7. – Sapeurs-Pompiers. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

8. – Liquidation de la pension alimentaire du sieur Munier. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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9. – Assurance des bâtiments communaux. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Terrain communal sous le pont Cézard : résiliation de bail. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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11. – Impôt de 3%, vote d'un crédit. • 1878 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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Assurance contre l'incendie. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Square sur la Place Thiers. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Château d'eau. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Plantation d'arbres sur la place de l'Académie : projet abandonné. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Théâtre : modification du cahier des charges. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Société des sciences : subvention. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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3. – Société de tir : subvention. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Restauration des fontaines de la place Stanislas : crédit. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 45

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

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5. – Coupon de l'emprunt de 3 310 000 francs égaré. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 45

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Propriétés communales : assurance contre l'incendie. • 1879 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 45

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Sujet : administration communale

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