• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1922
• 5 juillet 1922

31. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevance. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Eau de Moselle : dégrèvement. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Eau de Moselle. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Agrandissement de l'école maternelle Charles-III : acquisition d'un immeuble. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Vente de terrains de l'Avenue Boffrand. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Prolongement de la rue de Mon-Désert : alignements généraux. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Rectification des alignements généraux du chemin de Liverdun. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Modification des alignements généraux de la rue Isabey. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Modification des alignements généraux de la partie de la rue Victor comprise entre la rue de Tomblaine et le chemin de fer de ceinture. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Alignements partiels, M.M. Couzy-Dujardin et Poujaud : Grande rue n° 42. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Alignements partiels, M. Poncet : rue Isabey n° 96-98. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Alignements partiels, M. Eugène Cahen dit Nathan : rue Guerrier-de-Dumast. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Rue Lothaire-II prolongée : acquisition d'une parcelle de terrain sur le bureau de bienfaisance. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – Rue de Tomblaine, alignement : vente à M. Bader d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier