• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1925
• 22 décembre 1925

7. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1926
• 10 février 1926

1. – Hospices civils : acquisition de l'immeuble 90 rue de Strasbourg. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

2. – Office public d'habitation à bon marché : reports de crédits. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

3. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

4. – Commissariat de police : élévation de classe. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

5. – Commissaires de police, augmentation de traitement : répercussions financières. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

6. – Budget communal : précision concernant un inscription de crédit. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1926

8. – Agrandissement du cimetière du Sud : acquisition de parcelles de terrain sur M. Herbier. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1926

11. – Rue du Montet : lotissement des propriétés Pellé et Dancelme. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1926

12. – Bibliothèque publique, fourniture d'ouvrage : traité de gré à gré. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1926

13. – Bibliothèque publique, travaux de reliure : traité de gré à gré. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1926

14. – Recensement quinquennal de la population, fourniture d'imprimés : marché de gré à gré. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1926

15. – Liquidation de la pension de M. Potu Louis Antoine, ancien capitaine commandant la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1926

16. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bacherer Eugène Émile secrétaire de police. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thiaville Augustin gardien de la paix. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1926

18. – Liquidation de la pension de retraite de M. Thouvenot Eugène Céleste agent de la sûreté • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

19. – Impression pendant l'année 1926 du bulletin administratif des budgets primitif et supplémentaires et du compte administratif : marché de gré à gré. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

20. – Taxe communale sur les spectacles : pétition du syndicat général des hôteliers restaurateurs. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

21. – Exercice 1925 : crédits supplémentaires. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1926
• 10 février 1926

23. – Eaux de Moselle, demande de réduction de redevance : Société lorraine de placements immobiliers, pétitionnaires. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier