Résultats 5901 à 5920 sur 60785

1. – Dommages de guerre : homologation d'imputation ; emprunt départemental, constitution d'un groupement de sinistrés, adhésion de la Ville de Nancy. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

9. – Office public communal des habitations à bon marché, emprunt à la Caisse des dépôts et consignations : garanties de la Ville. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

11. – Monuments historique : demande de participation de la ville à l'acquisition de l'emplacement de la pièce à longue portée de Hampont. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

8. – Office communal d'habitations à bon marché : emprunt de 68900 francs pour prêts hypothécaires individuels, garantie de la Ville. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

13. – Exploitation de la mine de Maxéville : convention entre la Ville de Nancy et la société anonyme Aciéries réunies de Burbach-Eich-Dudelange. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 91
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Canaux particuliers se déversant dans les égouts publics : redevance à la ville, application du décret du 11 décembre 1926. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

29. – Indemnité provisoire de 12 % sur traitement net et l'indemnité résidence aux commissaires de Police en 1927 : prise en charge par la Ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Porte Saint-Nicolas : location à la Société nancéienne d'alimentation à la première travée à droite en sortant de la ville. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

26. – Extension des polices accidents souscrites par la ville à l'ensemble du personnel municipal occupé à des travaux et prorogation des dites polices. • 1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 92
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales