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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 28 décembre 1926

11. – Écoles des Beaux-Arts et des arts appliqués : création et suppression de cours. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Bureau de bienfaisance : ouverture d'un crédit. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Tramways : compte d'exploitation de 1925 et compte général de liquidation de l'exploitation 1921-1925. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Série officielle des prix des travaux exécutés par les services municipaux d'architecture et de la voirie : charpente, menuiserie, treillage. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Prolongement du boulevard d'Austrasie : approbation de devis. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Vente à M. Lévy d'une parcelle de terrain avenue de Boufflers et Chemin-Blanc. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Avenue de Boufflers (ferme de Beauregard) : acquisition d'une parcelle de terrain sur M. Hantelle • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Crédit d'urgence pour faire emploi du prix de vente d'une parcelle de terrain. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Assistance obligatoire : taux maximum d'allocation. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Canaux particuliers : dégrèvement de redevances. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Canaux particuliers : remboursement de redevances. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Enlèvement des ordures ménagères : remboursement de taxes. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Enlèvement des ordures ménagères : dégrèvement de taxes. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Taxes d'enlèvement des ordures ménagères : modification résultant du règlement d'administration publique du 12 décembre 1926. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Location des baraques de la foire : révision du tarif. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Création d'un cours complémentaire à l'école Alfred-Mézières. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Cimetières : travaux exécutés pour le compte des familles. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Parc de Saurupt : mainlevée d'hypothèque. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Bureau de bienfaisance : mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Bourses communales à l'institution des sourds-muets de l'Est : Martin (Georgette). • 1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier