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Historique

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Démocratie locale • 1964-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 3-47 ; 40 W 1-19 ; 56 W 1-70 ; 102 W ; 179 W 1-72 ; 276 W 1-20 ; 307 W 1-31 ; 470 W 1-21

Administration générale • 1988-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 3, 11, 19-20, 307 W 1-2

Relation avec l'administration • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

307 W 1-2

Conseil de municipalité : rapports du service Participation. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

307 W 1

Type : rapport

Comité directeur : rapports du service Participation. • 1996-1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

307 W 2

Type : rapport

Courrier • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 11

Registres de courrier au départ (échantillon). • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 11

Type : registre • correspondance

Personnel • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 3

Rapport de stage. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 3

Type : rapport de stage

Finances • 1988-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 19-20

Budget (relatif notamment au personnel) : notes, prévisions, subventions, état des écarts entre indice calculé et indice nouveau majoré, état des dépenses, suivi budgétaire. • 1988-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 19

Type : budget

Notes, compte rendu de réunion, correspondance. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 20

Instances de participation citoyenne • 1983-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 9, 11-12, 15, 17, 20, 23, 25, 27, 47, 40 W 1-9, 11-12, 16-18, 56 W 5-9, 18, 39-70, 179 W 1-58, 276 W 1-19, 307 W 4-17, 470 W 2-15

Sujet : organisme consultatif

Associations de quartier • 1983-2001 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 9, 11-12, 15, 17, 20, 23, 25, 27, 47, 40 W 1-9, 11-12, 16-18, 56 W 5-9, 18, 39-70, 179 W 1-58, 276 W 1-19, 307 W 4-17, 470 W 2-15

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Généralités • 1983-2000 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

26 W 47, 40 W 11-12, 56 W 5-9, 18, 48, 70, 307 W 4-5, 470 W 2-3

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Organisation : statuts des commissions municipales de quartier, mise en place et modification : récépissés de déclaration, projet de statuts révisés, déclarations de modification. • 1983-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

307 W 4

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Organisation : statuts des commissions de quartier, liste des bureaux, plan des quartiers, coupure de presse. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

40 W 12

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • statut • coupure de presse

Organisation. – Membres des commissions municipales de quartier : liste des adhérents, liste des participants aux réunions thématiques. • 1989-1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 48

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse

Budget. – Subventions : délibérations, demande, attestation d'assurance de responsabilité civile, correspondance. • 1983-1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 18

Sujet : organisme consultatif • association

Fonction : financement

Type : pétition • coupure de presse

Activité : études, bilans, programme, notes, rapports, procès-verbaux, compte rendu de visite. Commissions municipales : comptes rendus d'assemblée générale, de conseil d'administration et de bureau, rapport moral, correspondance (janvier à mai). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

56 W 5

Sujet : organisme consultatif • association

Type : pétition • coupure de presse • étude