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PC 054 395 99 R 0138. – Adresse : 14 rue Notre-Dame. Complément d'adresse : passage Bleu. Parcelle(s) : BX25. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

494 W 34
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

PC 054 395 13 R 0055. – Adresse : 1B rue Notre-Dame. Parcelle(s) : BX37. – Objet : aménagement et une extension d'une surface commerciale. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

949 W 55
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Notre-Dame (rue) : n° 1, 1 bis, 2, 4, 7, 12, 14, 16, 18, 28, 30, 43, 46, 47, 48, 52. • 1908-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1220

Notre-Dame (rue) : n° non précisé, n° 2-4, 6-11, 13, 16-17, 19-21, 23, 30-33, 35-38, 40, 45, 52, 55-56, 60, 62, 64, 70, 74, 76, 78, 82, 84, 86 bis, 88, 92, 98, 100, 110, 112. • 1882-1904 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1736

Marché du Haut du Lièvre (Tamaris) : arrêté, réglementation, horaires d'ouvertures, notes du maire, correspondance (1962-1965, 1975). Marché aux houblons : placard coté 14 Fi 1706, pétitions, commission, arrêtés, correspondance (1869-1883). Marché aux laines : correspondance, placard coté 14 Fi 1707, arrêtés (1869). Marché franc du pont de Mon Désert : arrêtés, coupures de presse, notes du maire, correspondance (1932-1978). Marché de la rue Notre Dame : rapports, coupure de presse, arrêtés, correspondance (1926). Marché de la place Saint Epvre (marché aux fruits et aux légumes) : arrêtés, délibérations, plan (1901), pétition, correspondance (1894, 1901, 1924, 1926, 1958). Marché de la place Saint Jean : correspondance, rapports, coupures de presse (1933-1956). Marché des Trois Maisons : arrêtés, correspondance (1868). Marché aux vins : délibération (1806). • 1806-1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

4 F 196

Nabécor (rue de) : n° 1 (1-3), (1-5), 3, 5, 9, 11-13, 19-20, 29, 38, 46, (46-48), 58, 64 (1984-1989, 1991-1998) ; Nicklès (rue de) : sans n°, n° 4-5, 6 bis, (9, 13), 10, 12 (1976-1977, 1983-1989, 1991) ; Notre-Dame (rue) : n° 1 bis, 10, 14 (1991-1994) ; Notre-Dame-de-Lourdes (rue) : n° 3, 16, 35, 50, 58 (1984, 1986-1989, 1995-1997) ; Notre-Dame-des-Anges (rue) : n° 18 (1986, 1989). • 1984-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

600 W 42