Affaires juridiques Contentieux Dossiers de contentieux Abattoirs. – Recours relatif aux droits d'entrée directe. • 1986-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1032 W 5 Sujet : contentieux administratif • droits d'usage • contentieux fiscal Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 83-94 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Généralités : règlements applicables aux concessions, tarifs de l'eau, listes des concessions, rapports, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, enquête sur le prix de vente de l'eau dans les principales grandes villes (1790-1966). Compte rendu de l'exploitation (1922-1938). • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 83 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale Type : convention • rapport • tarif Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Communes de l'agglomération • 1880-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 84-85 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • commune Type : convention • rapport Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Communes de l'agglomération Art-sur-Meurthe (1925-1964). Essey (1913-1957). Fléville (1906-1933). Jarville (1920-1963). Laxou (1880-1957). Malzéville (1900-1958). • 1880-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 84 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • commune Type : convention • rapport Nom d'organisation : Nancy • Art-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle) • Essey-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle) • Fléville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle) • Jarville (Meurthe-et-Moselle) • Laxou (Meurthe-et-Moselle) • Malzéville (Meurthe-et-Moselle) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Art-sur-Meurthe (Meurthe-et-Moselle, France) • Essey-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Fléville-devant-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Jarville-la-Malgrange (Meurthe-et-Moselle, France) • Laxou (Meurthe-et-Moselle, France) • Malzéville (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Communes de l'agglomération Maxéville (1881-1956). Méréville (1931). Saint-Max (1908-1957). Saulxures-lès-Nancy (1928-1959). Seichamps (1956-1957). Tomblaine (1907-1957). Vandœuvre-lès-Nancy (1863-1960). Villers-lès-Nancy (1910-1958). • 1881-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 85 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • commune Type : convention • rapport Nom d'organisation : Nancy • Maxéville (Meurthe-et-Moselle) • Méréville (Meurthe-et-Moselle) • Saint-Max (Meurthe-et-Moselle) • Saulxures-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle) • Seichamps (Meurthe-et-Moselle) • Tomblaine (Meurthe-et-Moselle) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle) • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Méréville (Meurthe-et-Moselle, France) • Saint-Max (Meurthe-et-Moselle, France) • Saulxures-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Seichamps (Meurthe-et-Moselle, France) • Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) • Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Bâtiments publics • 1880-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 86-89 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale Type : rapport • convention • plan Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Bâtiments publics Bâtiments administratifs et judiciaires (1880-1942). Établissements d'enseignement (1880-1944). Établissement d'assistance et de bienfaisance, établissements religieux et hospitaliers (1880-1954). • 1880-1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 86 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • bâtiment administratif • établissement médico-social • établissement d'enseignement • établissement pénitentiaire • établissement de santé • institution ecclésiastique Type : rapport • convention • plan Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Bâtiments publics Établissements militaires de Nancy : rapports, conventions, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance. • 1880-1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 87 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • caserne Type : rapport • convention • plan Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Bâtiments publics Établissements militaires de Nancy : rapports, conventions, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance. • 1933-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 88 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • caserne Type : rapport • convention • plan Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Bâtiments publics Établissements militaires hors Nancy. – Caserne d'Essey (1913-1954), autres bâtiments (1908-1945) : rapports, conventions, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance. • 1908-1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 89 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • caserne Type : rapport • convention • plan Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Entreprises et particuliers • 1870-1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 90-94 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale Type : convention • rapport Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Entreprises et particuliers Entreprises (par nom). • 1870-1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 90 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • entreprise Type : convention • rapport Nom d'organisation : Nancy • Société nationale de chemins de fer français (Paris) • Société des Hauts-Fourneaux de Maxéville • Manufacture des tabacs (Nancy) • Compagnie des chemins de fer de l’Est (Paris) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Entreprises et particuliers Distribution aux logements des particuliers. • 1900-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 91 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale Type : convention • rapport Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Entreprises et particuliers Nancy-Thermal. – Sondages du terrain Blandan par Louis Lanternier et concession d'exploitation par la société Nancy-Thermal : conventions, cahier des charges, correspondance, plans, extrait des délibérations du conseil municipal, coupures de presse (1907-1912). Société Nancy-Thermal : statuts (1910-1911). Difficultés financières et dettes de loyer de la Société Nancy-Thermal : extrait des délibérations du conseil municipal, rapports (1913-1945). • 1907-1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 92 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale Type : convention • rapport • convention • plan • coupure de presse • statut Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Entreprises et particuliers Nancy-Thermal. – Reconnaissance de la ville de Nancy comme station hydrominérale : rapports, procès-verbal d'enquête, extrait des délibérations du conseil municipal, documentation (1910-1928). Analyses de l'eau : rapports, note, documentation (1911-1951). • 1910-1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 93 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • eau potable Type : convention • rapport • procès-verbal d'enquête • documentation Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Eaux 3 N - Eaux Distribution de l'eau et concessions Entreprises et particuliers Nancy-Thermal. – Réfection du forage : notes, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, marché public, notes, plans (1934-1942). Eau minérale de la source Lanternier, exploitation et vente : arrêté, état descriptif des travaux de forage, note, correspondance, plans (1948-1959). • 1934-1959 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 N 94 Sujet : eau • droits d'usage • prise d'eau • concession domaniale • eau potable Type : convention • rapport • marché public • plan Nom d'organisation : Nancy Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France)
Placards 14 Fi 2162-4324 Arrêté fixant l'ouverture de la chasse en 1872 / Préfecture de Meurthe-et-Moselle. Nancy imp. de N. Collin, rue de Guise, 21. 23 août 1872 • 23 août 1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 14 Fi 3410 Grand domaine de recherche : Collections iconographiques Mot matière thésaurus : affichage • droits d'usage • police de la chasse Typologie documentaire : affiche
Action économique Services industriels et commerciaux Abattoirs Affermage et concession Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 13 Sujet : action économique • abattoir • personnel • droits d'usage Fonction : concession Type : statistique • coupure de presse • tarif Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy) • Société d’exploitation des abattoirs de Nancy Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Abattoirs (boulevard d'Austrasie ; 1909-1996)
Action économique Services industriels et commerciaux Abattoirs Activité commerciale Droit d'entrée direct des animaux. – Contentieux avec les utilisateurs de l'abattoir : correspondance avec l'expert comptable (1987), statistiques de fonctionnement (1987), rapports d'expertise (1984, 1988), jugements, correspondance (1988-1995). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 410 W 9 Sujet : action économique • abattoir • droits d'usage • contentieux administratif Nom d'organisation : Abattoirs (Nancy) Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Abattoirs (boulevard d'Austrasie ; 1909-1996)