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Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN). – Fonctionnement : note, compte rendu de réunion (1984). Présentation de l'activité de l'abattoir : fascicule (1985), dossier de presse (1986). Personnel : rapports, listes, correspondance (1988-1989). Actionnaires : listes (1989). Conseil d'administration : rapport (1984). Usagers : baux commerciaux (1985). Tarifs des redevances au titre des prestations d'abattage : arrêtés préfectoraux, délibérations, décision, tableaux tarifaires, correspondance (1983-1986). Taxe d'usage : délibération, documentation, statistiques, coupure de presse, correspondance (1989-1991). Tonnages d'abattage : statistiques (1983-1990), rapports (1983, 1985). Entrées d'animaux : note de service, statistiques (1983-1992). Droits d'entrée : étude sur le coût du service, rapports, notes, correspondance (1983-1984). Réclamations, incidents : correspondance (1989). • 1983-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 13

Droit d'entrée direct des animaux. – Contentieux avec les utilisateurs de l'abattoir : correspondance avec l'expert comptable (1987), statistiques de fonctionnement (1987), rapports d'expertise (1984, 1988), jugements, correspondance (1988-1995). • 1984-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 9

Déclaration de sortie d'animaux : registres (1990-1996). Déclaration d'embarquement et de débarquement ferroviaire d'animaux : registres (1984-1991) • 1984-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

227 W 2

Entrées d'animaux, tarifs des redevances, apports de têtes, transactions, recettes : statistiques (1983-1996). Droits d'entrée : rapports, états (1984). Redevances sur les barres : liste nominative (1993). • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 49

Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (janvier 1982 – mars 1987). • 1982-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 52

Négociants indépendants. – Droits de marché, droits d'abri, droits divers : registres (avril 1987 – décembre 1996). • 1987-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 53

Généralités : règlements applicables aux concessions, tarifs de l'eau, listes des concessions, rapports, notes, extraits des délibérations du conseil municipal, correspondance, enquête sur le prix de vente de l'eau dans les principales grandes villes (1790-1966). Compte rendu de l'exploitation (1922-1938). • 1790-1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 83
Type : convention • rapport • tarif
Nom d'organisation : Nancy

Art-sur-Meurthe (1925-1964). Essey (1913-1957). Fléville (1906-1933). Jarville (1920-1963). Laxou (1880-1957). Malzéville (1900-1958). • 1880-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 84

Maxéville (1881-1956). Méréville (1931). Saint-Max (1908-1957). Saulxures-lès-Nancy (1928-1959). Seichamps (1956-1957). Tomblaine (1907-1957). Vandœuvre-lès-Nancy (1863-1960). Villers-lès-Nancy (1910-1958). • 1881-1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 N 85
Type : convention • rapport