Séance du 12 janvier 1968 : délibérations n° 2, 11bis et pièces annexes. Séance du 12 février 1968 : délibérations n° 18, 30 et pièces annexes. Séance du 25 mars 1968 : délibération n° 13 et pièces annexes (contient les pièces annexes de la délibération n° 12). Séance du 14 juin 1968 : délibérations n° 43 à 45. Séance du 26 octobre 1968 : délibérations n° 91 à 92 et pièces annexes. Séance du 24 janvier 1969 : délibérations n° 13, 15A, 30, 53 et pièces annexes. Séance du 21 mars 1969 : délibération n° 43. • 1968-1969 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1968-1969
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 336
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant