Séance du 4 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° II/1, III/1 (n° I/1 à I/3, II/2, III/2 à III/5, IV/1 à IV/2, V/1 à V/2, VI/1 à VI/3, VII/1, VIII/1 à VIII/2 manquants). Séance du 10 mai 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibération n° S/2 (contient des plans) (n° I/1 à I/11, II/1 à II/5, III/1 à III/11, IV/1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1 à VIII/6, S/, S/3 à S/9 manquants). • 1974 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1974
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 352
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant