Séance du 18 mai 1976 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/4, II/1, III/1, III/3 à III/7, IV/1 à IV/2, VI/1, VI/3 à VI/4, IX/2, IX/4 (n° I/1 à I/3, I/5 à I/6, II/2 à II/3, III/2, V/1 à V/8, VI/2, VI/5, VII/3, VIII/1, IX/1 à IX/3, IX/5 à IX/7 manquants) et pièces annexes. • 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1976
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 375
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant