Séance du 16 janvier 1978 (2e partie) : délibérations n° II/5, III/2 à III/3, IV/2, V/2, VI/1 à VI/5 (contient des plans) (n° I/1 à I/3, II/4, III/1, V/1, V/3 à V/4, VII/1, VIII/1 à VIII/5 manquants) et pièces annexes. • 1978 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1978
Archives publiques
Cotes extrêmes : 1 D 394
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant