Séance du 25 janvier 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1, I/1 à I/9, II/1 à II/9, II/11 à II/13, III/1 à III/3, IV/1 à IV/5, IV/7 (n° II/10, III/4, IV/6 manquants). Séance du 22 février 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, budget primitif de 1982, délibérations n° 1 à 5. Séance du 22 mars 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/14, II/1 à II/9, III/1 à III/2, IV/1 à IV/6, V/1 à V/4, VI/1 à VI/4, S/1 (non mentionnée dans l'ordre du jour). Séance du 3 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/16, II/1 à II/18, III/1 à III/7, IV/1 à IV/4, S/1 à S/2 (non mentionnées dans l'ordre du jour). Séance du 25 mai 1982 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/1 à I/6, II/1 à II/7, III/1 à III/6 et pièces annexes. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire 1982

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Cotes extrêmes : 1 D 424