26/05/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- I/1. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1971
- I/2. – Subventions aux associations de jeunesses et d'éducation populaire. • 1971
- I/3. – Garantie par la Ville de Nancy d'un emprunt de 6 000 000 F. contracté par la société civile immobilière de construction du centre d'affaires de Nancy : réalisation de la deuxième tranche. • 1971
- I/4. – Parc des expositions : garantie par la Ville d'un emprunt de 500 000 F. • 1971
- II/1. – Transport d'enfants, écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de plein-air de Remicourt : traité de gré à gré. • 1971
- II/2. – Fourniture de pommes de terre aux cantine de la Ville de Nancy : marché de gré à gré. • 1971
- II/3. – Fourniture de livres classiques aux élèves des écoles de Nancy : marché de gré à gré. • 1971
- II/4. – Construction d'un faux-plafond dans la cour du marché couvert : approbation d'un marché de gré à gré. • 1971
- II/5. – Travaux de reliure à la bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1971
- II/6. – Fourniture d'ouvrages à la bibliothèque municipale : marché de gré à gré. • 1971
- II/7. – Fourniture de lampes électriques et accessoires au cours de l'année 1971 : appel d'offres ouvert. • 1971
- II/8. – Immeubles 22, 33 et 35 rue Charles III, travaux de modernisation, approbation du projet d'exécution : autorisation de procéder à un appel d'offres désignation des membres de la commission. • 1971
- II/9. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1971-1972, demande d'autorisation de recourir à un appel d'offres : approbation du cahier des prescriptions spéciales et des annexes. • 1971
- II/10. – Acquisition de véhicules poids lourds : marché de gré à gré. • 1971
- II/11. – Acquisition de véhicules (berline, fourgonnettes) : marché de gré à gré à passer avec la régie nationale des usines Renault. • 1971
- II/12. – Acquisition d'un tracteur équipe d'un chargeur : marché de gré à gré. • 1971
- II/13. – Fourniture de carburants pour 1971 : adjudication par appel d'offres ouvert. • 1971
- II/14. – Fourniture de matériaux à base de granulats de laitiers de haut fourneau type compomac : marché de gré à gré. • 1971
- II/5. – Fourniture de sel égrugé au cours de l'année 1971 : marché de gré à gré. • 1971
- II/16. – Adjudication de travaux d'entretien grosses réparations et petits travaux neufs pour les années 1970-1971 : approbation d'avenants. • 1971