26/05/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (54)
- V/I/2. – Création de poste de personnel professionnel, d'animation socio-éducative. • 1971
- VI/3. – Augmentation du nombre de postes de contremaître au service d'Architecture. • 1971
- VI/4. – Modification de la base indiciaire du responsable de l'atelier de mécanographie. • 1971
- VI/5. – Modification de la base de rémunération du personnel à salaire horaire. • 1971
- VII/1. – Fixation du tarif d'entée à la piscine de plein air pour les élèves des établissements d'enseignement. • 1971
- VIII/1. – Musée de l'école de Nancy : vente de cartes postales, dépliants, plaquettes et affiches. • 1971
- IX/1. – Administration de la Solorem ratification des membres du conseil municipal dans leurs fonctions au sein du bureau de la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1971
- X/1. – Centre commercial de gros d'Heillecourt : élaboration d'un dossier d'études préalables par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1971
- X/2. – Remodelage de la place Henri-Mengin : élaboration d'un dossier d'études préalables par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1971
- X/3. – Dégagement de la porte Stanislas à Nancy : élaboration d'un dossier d'études préalables par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1971
- X/4. – Grosses réparations à exécuter dans les groupes scolaires communaux : demande de subvention auprès du département, programme 1972. • 1971
- XI/1. – Première conférence de presse internationale de l'association pour favoriser la création de la voie européenne Nord-Est/Sud-Ouest : frais de déplacement des journalistes et de transport à Vittel de tous les invités. • 1971
- XI/2. – Extension de la compétence du District urbain au ramassage, au traitement et à l'entrepôt des déchets solides (à l'exclusion des ordures ménagères). • 1971
- XI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1971