29/06/1971 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (35)
- IV/1. – Location de locaux commerciaux 1, place Stanislas. • 1971
- IV/2. – Location de locaux commerciaux 8,rue Saint-Dizier Nancy. • 1971
- IV/3. – Propriétés communales, location de locaux commerciaux 6 rue Saint-Dizier : avenant au bail. • 1971
- IV/4. – Propriété communales, location de locaux commerciaux 18, rue des Carmes : avenant à Bail. • 1971
- IV/5. – Concession de la buvette-restaurant dans le château de Brabois : avenant. • 1971
- V/1. – Concession du droit d'installer et d'exploiter des appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1971
- V/2. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune d'Essey-lès-Nancy et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (G.G.F.T.E.) pour la desserte du lotissement de la Fallée. • 1971
- V/3. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune d'Heillecourt et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) pour la desserte d'Heillecourt. • 1971
- V/4. – Réseau urbain de transports en commun : convention tripartie entre la Ville de Nancy, la commune de Dommartemont et la compagnie générale française de transports et d'entreprises (C.G.F.T.E.) pour la desserte du lotissement de la Fallée. • 1971
- VI/1. – Rémunération du personnel du centre aéré Joseph-Antoine. • 1971
- VI/3. – Bibliothèque municipale : augmentation du nombre de postes de sous-bibliothécaires. • 1971
- VII/1. – Syndicat mixte du lac de la Madine. • 1971
- VII/2. – Adhésion de la Ville au centre des relations publiques de Lorraine. • 1971
- VII/3. – Maison des orphelines de Nancy : avis du conseil municipal sur diverses délibérations de la commission administrative. • 1971
- Alignement de la rue Pierre-Fourrier : demande d'ouverture d'enquête publique en vue de l'abrogation de l'arrêté préfectoral du 13 mars 1920. • 1971