16/06/1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- VII/2 . – Gratuité d'utilisation d'un sous-sol de la salle des sports Poincaré par la salle d'armes de Nancy. • 1972
- S/1. – Zone d'aménagement concerté de la place Thiers : appel d'offres sur concours pour la concession de la construction du parking souterrain y compris le financement et l'exploitation. • 1972
- S/3. – Bail emphytéotique en faveur de l'association Saurupt-Clemenceau. • 1972
- S/4. – Acquisition d'une machine offset à l'usage de l'atelier d'imprimerie : marché de gré à gré. • 1972
- S/5. – Legs Corniaux : réalisation de l'actif. • 1972
- S/6. – Entretien partiel du réseau d'éclairage public, électrique et petits travaux neufs éventuels : avenant n° 1 au marché du 5 Mai 1971 avec la société Saunier Duval et M. Jean Schégel. • 1972
- S/7. – Syndicat mixte pour la réalisation et la gestion du parc de loisirs de Haye : convention entre la Ville de Nancy et la commune de Velaine-en-Haye. • 1972