16/06/1972 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- I/1. – Syndicat intercommunal Nancy-Vandœuvre pour l'équipement du plateau de Brabois : modification des statuts. • 1972
- II/1. – Avis du conseil municipal de Nancy sur cinq délibérations de la commission administrative de la maison les orphelines. • 1972
- II/2. – Octroi d'une subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit. • 1972
- III/3. – Éclairage public du pont Vayringe et de ses abords : marché de gré à gré. • 1972
- III/4. – Acquisition de véhicules légers (berline-fourgonnettes-fourgons) : marché de gré à gré (régie nationale des usines Renault , société centrale automobile de Lorraine). • 1972
- III/5. – Acquisition de véhicules poids-lourds : marchés de gré à gré à passer, d'une part avec la régie nationale des usines Renault, et d'autre part avec la société Savifrance. • 1972
- III/6. – Autopont Loritz, déplacement des ouvrages existant d'Électricité de France et de Gaz de France (E.D.F.-G.D.F.) : marchés de gré à gré. • 1972
- III/7. – Acquisition d'un ensemble de coupe à cylindres : marché de gré à gré. • 1972
- III/8. – Acquisition d'un tracteur-chargeur industriel : marché de gré à gré. • 1972
- III/9. – Approbation de l'annexe modificative et complémentaire n° 54 et de la nouvelle édition 1971 de la quincaillerie de la série officielle des prix de la Ville de Nancy. • 1972
- IV/1. – Création d'un espace vert et d'un parking dans l'îlot compris entre les rues Charles IIII, des Ponts et de l'Abbé-Didelot : acquisition d'un immeuble et d'un fonds de commerce de meubles sis rue des Ponts n° 90. • 1972
- IV/2. – Modification des alignements généraux de la rue du Docteur Achille-Lévy : demande d'ouverture de l'enquête publique. • 1972
- V/1. – Construction d'une salle de sports à Gentilly : approbation d'une nouvelle convention d'honoraires d'architectes. • 1972
- V / Ibis . – Parc de stationnement Stanislas-Vaudemont : avenant n° 1 à la convention du 9 juillet 1971. • 1972
- V/2. – Occupation du domaine de la Ville de Nancy par le passage d'une ligne électrique : convention avec Électricité de France (E.D.F.). • 1972
- V/3. – Hôtel de Ville de Nancy, examen technique d'un plancher existant : approbation d'une convention. • 1972
- VI/1. – Théâtre municipal : prix des places et tarif des abonnements. • 1972
- VI/2. – Théâtre municipal, mise en conformité avec les règlements de sécurité, approbation du projet : demande de subvention auprès du ministère des Affaires culturelles. • 1972
- VI/3. – Tarifs d'entrée aux concerts symphoniques. • 1972
- VII/1. – Droits de voirie : suppression de la redevance annuelle sur les balcons. • 1972