28/02/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- IV/5. – Création de 2 emplois de responsable de piscines. • 1975
- V/I. – Propriétés communales, immeuble du Grand Hôtel 2, place Stanislas à Nancy : avenant n° 3 résultant du changement de dénomination de la société bénéficiaire du bail du Grand Hôtel. • 1975
- V/2. – Instances devant le tribunal administratif immeubles en état de péril 5 place Malval à Nancy, propriétaire : M. Wichnitz 6, place Malval à Nancy, propriétaire : Mme Lalance. • 1975
- V/3. – Instance devant le Conseil d'État : affaire société « la maison du ménage ». • 1975
- V/4. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Jean-Louis, immeuble en état de péril, 42 rue Gustave-Simon à Nancy. . • 1975
- V/5. – Propriétés communales : location d'un local commercial dans le bâtiment polyvalent du camping de Brabois à Villers-lès-Nancy. • 1975
- VI/1. – Journal municipal Nancy-Capitale : convention d'honoraires pour la collaboration de Monsieur André Lévy. • 1975
- VI/2. – Grande avenue à Villers-lès-Nancy, travaux d'éclairage public : convention d'honoraires avec la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975
- VI/3. – Entretien des machines à écrire des services municipaux : contrat d'assistance technique. • 1975
- VI/4. – Concession du droit d'exploiter la brasserie -restaurant du centre commercial de gros de Nancy. • 1975
- VI/5. – Propriétés communales : convention avec l'association section départementale du réseau des émetteurs Français. • 1975
- VI/6. – Avenant à la concession du 15 juillet 1954 d'un emplacement pour le golf-miniature à la pépinière. • 1975
- VI/7. – Réfection de l'installation de chauffage du lycée Chopin à Nancy : approbation d'une convention entre le district urbain de Nancy et la Ville de Nancy. • 1975
- VI/8. – Construction de l'immeuble Mazagran : approbation d'une convention d'honoraires à passer avec le centre d'études de prévention. • 1975
- VII/1. – Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures ou périodes de classes. • 1975
- VII/2. – Rentrée scolaire 1975 /1976, fermetures et ouvertures de classes : transformations d'écoles. • 1975
- VII/3. – Stage de deux élèves de la section d'enseignement spécialisé du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Jean Lamour, à la cuisine de Gentilly. • 1975
- VIII/1. – Recensement général de la population en 1975. • 1975
- VIII/2. – Théâtre municipal : révision des taux de rémunération afférente à certains emplois. . • 1975
- VIII/3. – Fusion des commissions municipales de la jeunesse et des sports. • 1975