27/06/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (102)
- VII/1. – École de plein air : relèvement du taux de redevance. • 1975
- VII/2. – Cantines scolaires : relèvement du prix des tickets de cantine. • 1975
- VII/3. – Fonctionnement des centres de psychologie scolaire. • 1975
- VIII/1. – Révision de certains tarifs appliqués dans nos piscines. • 1975
- VIII/2. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1975
- VIII/3. – Subventions aux associations sportives. • 1975
- VIII/4. – Demande de subvention au conseil général pour équipement de la salle des sports de Gentilly. • 1975
- VIII/5. – Demande de subvention au conseil général pour l'aménagement et l'équipement d'une salle au stade Marcel-Picot. • 1975
- IX/1. – Grosses réparations et travaux en conformité à exécuter dans les établissements scolaires au cours de l'année 1976 : demande de subvention. • 1975
- IX/2. – Ville de Nancy service technique des relations publiques, prêt de matériel : décoration florale. • 1975
- IX/3. – Équipement mobilier du restaurant et de la cuisine de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) de la république : demande de subvention. • 1975
- IX/4. – Révision du montant des redevances des locaux attribués à l'intérieur de l'abattoir. • 1975
- IX/5. – Centre commercial de gros de Nancy : cautionnements. • 1975
- IX/6. – Création d'une taxe municipale à appliquer aux marbriers non respectueux du règlement de police concernant les cimetières communaux. • 1975
- IX/7. – Vente de trois monuments du cimetière de Préville et du Sud. • 1975
- IX/8. – Octroi de subvention à la Bibliothèque municipale de Nancy par la direction des bibliothèques et de la lecture publique : ouverture de crédit, exercice 1975. • 1975
- IX/9. – Théâtre municipal : prix des places, tarifs des abonnements. • 1975
- IX/10. – Établissements Saint-Nicolas, Trois-Maisons, Boudonville : révision des tarifs des bains et douches. • 1975
- S/1. – Mise en adjudication ouverte du droit d'affichage sur les murs des propriétés communales. • 1975
- S/2. – Utilisation des locaux scolaires en dehors des heures ou périodes de classes. • 1975