27/06/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (102)
- I/1. – Office public d' H.L.M. de la Ville de Nancy : budget primitif 1975. • 1975
- I/2. – Opération de rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : garantie de la Ville de Nancy sur un emprunt de 4 300 000 F. à contracter par la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1975
- I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1975
- I/4. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975
- I/5. – Garantie d'un emprunt complémentaire de 150.000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations de Nancy, en vue de la reconstruction de l'annexe de la colonie de vacances de Fresse-sur-Moselle (Vosges). • 1975
- I/6. – Maison des orphelines. • 1975
- I/7. – Participation de la Ville de Nancy à l'édition de Lorair. • 1975
- I/8. – Subventions aux sociétés culturelles. • 1975
- I/9. – Plan de circulation, VIIe plan : dossier d'inscription . • 1975
- II/1. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Franzetti, lot n° 1 démolition, maçonnerie, béton armé, terrassement, canalisations. • 1975
- II/2. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la S.A. Fleuret, lot n° 2 charpente métallique. • 1975
- II/3. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la S.A. des mines de bitume et d'asphalte du centre Fleuret, lot n° 3 couverture , zinguerie, étanchéité. • 1975
- II/4. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la société Wanner Sofi, lot n° 5 faux plafonds. • 1975
- II/5. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Schmitt, lot n° 6 menuiserie quincaillerie. • 1975
- II/6. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la société Fermetures de l'Est (anciennement Rame Suprastore) lot n° 7 volets roulants. • 1975
- II/7. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec la société S.A fleuret, lot n° 8 menuiserie métallique. • 1975
- II/8. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Charles, lot n° 8 plomberie sanitaire. • 1975
- II/9. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Daeschler, lot n° 10 carrelages. • 1975
- II/10. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Daeschler, lot n° 11 revêtements de sol. • 1975
- II/11. – Transformation de la grande piscine de Nancy-Thermal : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Électro-Helm, lot n° 12 électricité. • 1975