27/06/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (102)
- II/32. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Collinet, lot n° 3, couverture zinguerie. • 1975
- II/33. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec la société anonyme Fleuret, lot n° 4 serrurerie. • 1975
- II/34. – Agrandissement du marché aux bovins : approbation d'un avenant au marché passé avec l'entreprise Collinet, lot n° 5 plomberie sanitaire. • 1975
- II/35. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation du deuxième avenant au marché passé avec l'entreprise Gonzalez. • 1975
- II/36. – Établissements scolaires, mise en conformité aux normes de sécurité des installations électriques, approbation des devis descriptifs et du cahier des prescriptions spéciales, autorisation de mise en appel d'offres restreint à rabais sur les prix de la série de la Ville de Nancy, désignation des membres de la commission d'ouverture des plis : autorisation à Monsieur le Maire de signature des marchés. • 1975
- II/37. – Programme 1975, travaux de grosses réparations des voies urbaines : appel d'offres ouvert. • 1975
- II/38. – Modification de la configuration de l'ordinateur HB 2040 Honeywell Bull. • 1975
- II/39. – Transport d'enfants des écoles maternelles du Haut-du-Lièvre et de l'école de plein air de Remicourt : marché de gré à gré. • 1975
- III/1. – Vente par adjudication du terrain libéré par le regroupement des dépôts et ateliers 30, 32, boulevard du 26° R.I . • 1975
- III/2. – Secteur protégé de la Ville Vieille de Nancy, projet de reconstruction des immeubles sinistrés 111, 113 et 115 , Grande-Rue, acquisition de deux parcelles de terrain n° 111 et 113 Grande-Rue : avis du conseil municipal sur les conclusions des enquêtes parcellaires et préalables à la déclaration d'utilité publique. • 1975
- III/3. – Ancien sentier du Chaudron : cession à divers propriétaires riverains. • 1975
- III/4. – Dénomination de rues : allée Léon-Capitain, allée Maurice-Cahez (au camping de Brabois). • 1975
- III/5. – Braderie du 28 juin : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public. • 1975
- III/6. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26 et 27 juin 1975. • 1975
- III/7. – Mise à l'alignement de la rue du Docteur Achille-Lévy : acquisition d'une parcelle de terrain. • 1975
- III/8. – Centre commercial Saint-Sébastien : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public rue des Ponts. • 1975
- III/9. – Hôtel des finances rue Cyfflé : fixation d'une redevance pour occupation du sous-sol du domaine public. • 1975
- III/10. – Abrogation des serviteurs d'alignement du sentier de Maxéville : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1975
- III/11. – Restructuration urbaine de la place Thiers : autorisation d'occupation du domaine public de la société nationale des chemins de fer (S.N.C.F.) pour une conduite d'eau de Ø 150. • 1975
- III/12. – Nouvelle mise en adjudication de l'ancienne propriété Peultier sise rue du Lion-d'Or à Malzéville. • 1975