26/09/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (28)
- V/1. – Palais des congrès: avenant n° 1 au contrat de louage d'ouvrages entre la Ville de Nancy et le bureau d'études Robert Anxionnat. • 1975
- V/2. – Saint-Sébastien le Courail, versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Progessec : convention. • 1975
- V/3. – Restauration des grilles de la place Stanislas : approbation d'une deuxième convention entre la Ville de Nancy et l'État (ministère des Affaires culturelles et de l'Environnement). • 1975
- V/4. – Mise en place d'une structure permanente d'enquête : avenant n° 2 à la convention avec le centre d'informations et d'études d'économie humaine en Lorraine (C.I.E.D.E.H.L.). • 1975
- V/5. – Mise à disposition de l'électricité de France d'un local à usage de poste de transformation dans la salle des sports de Gentilly : approbation d'une convention avec l'Élecricité de France (E.D.F.). • 1975
- VI/1. – Modification de l'effectif de direction des services techniques. • 1975
- VII/1. – Illumination de l'hémicyle de la carrière demande de subvention auprès des Affaires culturelles. • 1975
- VII/2. – Révision annuelle de la liste électorale : désignation des délégués du conseil municipal. • 1975