08/10/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- I/1. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au sein de la commission des finances. • 1975
- II/1. – Création d'une agence d'urbanisme de l'agglomération Nancéienne (A.U.A.N.), adhésion de la Ville de Nancy, adoption des statuts : représentation de Nancy au sein de l'organisme. • 1975
- II/2. – Terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975
- II/3. – Z.A.C. du plateau de Brabois : cession à Solorem de terrains appartenant à la Ville de Nancy. • 1975
- II/4. – Classement dans la voirie urbaine de la rue particulière desservant les bâtiment de l'université et la S.C.I. clos de Médreville. • 1975
- III/1. – Immeuble communal 33, rue Charles II : location à l'association d'entr'aide des pupilles de l'État de Meurthe-et-Moselle. • 1975
- III/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire époux Jaros. • 1975
- III/3. – Instance judiciaire : affaire époux Rollier. • 1975
- III/4. – Propriétés communales : gestion de la maison des jeunes et de la culture (M.J.C.) du Haut-du-Lièvre. • 1975
- IV/1. – Convention pour avances de trésorerie à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (Solorem) : financement de la construction du palais municipal des congrès. • 1975
- IV/2. – Convention d'honoraires entre le District urbain et la Ville de Nancy. • 1975
- IV/3. – Maîtrise d'œuvre de différentes opérations : conventions d'honoraires entre le District urbain de Nancy et la Ville de Nancy. • 1975
- IV/4 . – Révision du montant de la redevance : avenant à la concession du droit d'exploiter le théâtre Guignol de la Pépinière le 26 mars 1956. • 1975
- IV/5. – Convention avec le syndicat intercommunal scolaire pour l'utilisation des installations sportives municipales par les élèves du collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Lafontaine. • 1975
- IV/6. – Convention avec le service national des examens du permis de conduire pour l'utilisation du parking du stade Marcel-Picot. • 1975
- IV/7. – Théâtre municipal, concession de l'exploitation des buvettes et du droit de vendre de la confiserie dans l'enceinte du théâtre : avenant n° 1 à convention de concession. • 1975
- IV/8. – Travaux de bâtiment au lycée Jeanne-d'Arc : convention d'honoraires avec le District urbain de Nancy. • 1975
- V/1. – Ouvertures d'une classe d'enseignement spécialisé à l'hôpital central (service de pédiatrie) : pratique de la coéducation au groupe scolaire Stanislas. • 1975
- VI/1. – Subvention à l'association Lorraine congrès. • 1975
- VI/2. – Remise en état de l'utilisation de chauffage de la cathédrale. • 1975