08/10/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (27)
- VI/3. – Acquisition de 40 000 exemplaires du Livre Blanc aux citoyens. • 1975
- IV/4 . – Maison de vacances de Virecourt : augmentation de la redevance journalière. • 1975
- VI/5. – Adhésion de la Ville de Nancy à la fédération nationale des marchés aux bestiaux de France. • 1975
- VI/6. – Centre d'accueil de Remicourt : révision du montant des redevances. • 1975
- VI/7. – Vente de matériel scolaire réformé à différentes communes. • 1975
- VI/8. – Vente du matériel dépendant du fonds de commerce de la boulangerie-patisserie anciennement exploité par M. Mallard. • 1975
- VI/9. – Bourse d'études à deux étudiants japonais. • 1975