24/10/1975 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (20)
- S/1. – Saint-Sébastien Le Couarail : réajustement de l'enveloppe prévisionnelle relative à la construction d'un abri-bus et service annexe sur l'aire piétonne Saint-Sébastien. • 1975
- S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès d'un établissement bancaire par l'association sportive Nancy Lorraine (A.S.N.L.) en vue d'assurer le financement d'un fonds de roulement indispensable au fonctionnement de l'association. • 1975
- I/2. – Emprunt de 3 000 000 F. destiné au financement des travaux d'extension de l'usine d'incinération des ordures ménagères. • 1975
- II/1. – Zone piétonne Le Couarail, travaux d'infrastructure 2e tranche : appel d'offres ouvert. • 1975
- III/2. – Aménagement du terrain de l'ex caserne Donop : insertion d'un programme H.L.M. pour la construction d'un foyer pour personnes âgées, réserve foncière au profit de l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy. • 1975
- I/1. – Exercice 1975 : ouvertures et désaffectations de crédits. • 1975
- III/1. – Opération de restauration immobilière groupée dans la Ville Vieille de Nancy : mission confiée à l'association de restauration immobilière de Nancy (A.R.I.M.). • 1975
- III/3. – Classement dans la voirie communale de l'impasse sise 57, rue de la Coline : avis du conseil municipal après enquête publique. • 1975
- III/4. – Classement dans le domaine public d'une partie de la rue Pichon dont le déclassement est devenu sans objet : avis du conseil municipal après enquête. • 1975
- IV/1. – Recette municipale de Nancy : renouvellement de bail. • 1975
- V/1. – Vente de vieux métaux ferreux et non ferreux : convention. • 1975
- V/2. – Renouvellement du contrat de location de la machine comptable Burroughs du bureau payeur de sécurité sociale. • 1975
- V/3. – Convention entre la Ville de Nancy et l'université Nancy 1 pour la maîtrise d'œuvre au service municipal d'architecture dans la réalisation du nouveau jardin botanique du Montet. • 1975
- V/4. – Travaux de consolidation et de restauration de l'église Saint-Sébastien, demande de maîtrise de l'ouvrage : passation d'une convention avec monsieur l'architecte en chef des monuments historiques. • 1975
- V/5. – Convention d'honoraires déterminant les conditions d'intervention des services techniques de la Ville de Nancy dans la régulation de la R.N. 74 sur la ZAC de Brabois. • 1975
- VI/1. – Relèvement du taux des indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1975
- VI/2. – Ouverture d'une cinquième classe à l'école maternelle Donzelot et d'une huitième classe à l'école maternelle Charlemagne : avis du conseil municipal. • 1975
- VII/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1975
- VII/2. – Subventions aux associations sportives. • 1975
- VIII/1. – Marché central : révision des tarifs de redevances des halles et marchés. • 1975