1er juillet 1976 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (45)
- IV/1. – Legs Salin. • 1976
- IV/2. – Propriétés communales : résiliation du bail commissariat de police de Nancy pour locaux 2, rue de l'Île de Corse à Nancy. • 1976
- IV/3. – Propriété communales : locaux professionnels immeuble 2, rue de l'Île de Corse. • 1976
- IV/4 . – Propriété communales : mise à la disposition de la Comédie de Lorraine de locaux servant de garage pour plusieurs véhicules. • 1976
- IV/5. – Propriétés communales : location de locaux à usage commercial et habitation, bâtiment polyvalent du camping de Brabois. • 1976
- IV/6. – Propriétés communales : locaux 3, rue de la visitation. • 1976
- IV/7. – Location propriétés communales : cession de bail commercial 18, rue des Carmes à Nancy. • 1976
- V/1. – Construction du conservatoire national de région à Nancy : convention avec le C.E.B.T.P. pour étude du sol. • 1976
- V/2. – Implantation au centre ville de structures d'accueil à caractère social : contrat d'étude avec le bureau d'études et de réalisations urbaines ( B.E.R.U.). • 1976
- V/3. – Participation au fonctionnement du comité régional de Lorraine de l'association pour la prévention de la population atmosphérique. • 1976
- V/4. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lorraine congrès pour le fonctionnement du palais des congrès. • 1976
- V/5. – Désignation de 3 membres du conseil municipal pour participer à l'assemblée générale de l'association Lorraine-congrès. • 1976
- V/6. – Convention de mise à disposition de l'hôtel Ferrari au secrétariat d'État à la Culture. • 1976
- V/7. – Contrôle des factures d'énergie : convention avec la National Utility service. • 1976
- V/8. – Avenant n° 1 à la convention de concession du stationnement payant sur la terrasse de la Pépinière. • 1976
- V/9. – Conventions de mise à disposition du centre d'hébergement pour chiens de Remicourt et de 2 véhicules de circulation aux services de police affectés à la sécurité de la Ville de Nancy. • 1976
- V/10. – Avenant à la convention pour l'exploitation du snack-bar de la piscine de plein air et des appareils distributeurs de la grande piscine de Nancy-thermal. • 1976
- VI11. – Avenant à la convention pour l'exploitation d'appareils distributeurs automatiques à la piscine de Gentilly. • 1976
- V/12. – Participation du syndicat intercommunal scolaire des dépenses de chauffage, d'eau et d'électricité du G.E.G. Guynemer : approbation d'un avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Nancy et le syndicat intercommunal scolaire. • 1976
- VI/1. – Rentrée scolaire 1976/1977 : ouvertures de classes. • 1976