12/11/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (37)
- VI/3. – Aménagement des mètres carrés sociaux de H.L.M. : convention avec l' O.P.H.L.M. • 1979
- VI/4. – Remboursement à la Ville de Nancy par la commune de Ludres de charges financières : convention. • 1979
- VI/5. – Contrats de chauffage avec la compagnie générale de chauffe : approbation des avenants n° 1 du contrat du 14 décembre 1964, n° 3 du contrat du 23 décembre 1964 et n° 6 du contrat du 23 décembre 1964. • 1979
- VII/1. – Avis du conseil municipal sur l'ouverture le dimanche du supermarché Gro Building Joffre à Nancy. • 1979
- VII/2. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Frandon et autres. • 1979
- VII/3. – Mise à disposition en faveur du centre d'information jeunesse de lorraine de locaux sis 20, quai Claude-le-Lorrain à Nancy. • 1979
- VIII/1. – Création d'un emploi de directeur-adjoint. • 1979
- IX/1. – Création d'une classe d'initiation à l'école primaire Michelet B et à l'école primaire Saint-Georges. • 1979
- IX/2. – Relèvement du taux indemnités mensuelles représentatives de logement accordées au personnel enseignant non logé. • 1979
- IX/3. – Garderie de vacances pour les enfants du personnel communal de la Ville de Nancy : rémunération du personnel. • 1979
- X/1. – Fédération Louis Combet : reconnaissance d'utilité publique de l'association activités éducatives lorraine. • 1979
- X/2. – Installations de combustion à la maternité A. Pinard rue du Dr Heidenreich par la Cité française d'exploitation thermique Cofreth. • 1979
- X/3. – Tarif des représentations données à la maison de la danse. • 1979
- X/4. – Dénomination du nouveau stade d'athlétisme : stade Raymond-Petit. • 1979
- X/5. – Dénomination des installations de rugby du stade Victor : terrain Raymond-Matter. • 1979
- X6. – Bourse pour une étudiante du Pirée. • 1979
- N° 1. – Porte Stanislas : position de la municipalité de Nancy. • 1979