14/05/1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (39)
- S/1. – Centre militaire de traitement de l'information. • 1978
- I/1. – Désignation des 9 représentants de la Ville de Nancy au syndicat pour l'aménagement du plateau de Brabois. • 1978
- I/2. – Désignation des 9 membres suppléants du conseil municipal au comité d'hygiène et de sécurité. • 1978
- I/3. – Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil départemental des anciens combattants et victimes de guerre. • 1978
- II/1. – Attribution d'une subvention Deug musical. • 1978
- II/2. – Cession au District de l'agglomération nancéienne des actions de la RIMMA appartenant à la Ville de Nancy. • 1978
- II/3. – Attribution de subventions aux organisations syndicales. • 1978
- II/4. – Ouverture et désaffection de crédits attributions de subventions. • 1978
- II/5. – Garantie d'un emprunt de 63 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association foncière protection et destiné à l'acquisition d'un local. • 1978
- II/6. – Garantie d'un emprunt de 62 000 00 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l' association foncière protection et destiné à l'acquisition d'un local. • 1978
- II/7. – Maisons des orphelines : avis du conseil municipal sur les délibérations prises par la commission administrative de la maison des orphelines. • 1978
- III/1. – Restructuration de l'éclairage public programmé en 1979 : mise en appel d'offres restreint. • 1978
- IV/1. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1978
- IV/2. – Réfection de la toiture et du mur du Musée lorrain : demande d'ouverture de crédit. • 1978
- IV/3. – Forage de Nancy-Thermal. • 1978
- IV/4 . – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1978
- V/1. – Aménagement du quartier Donop, dossier de création-réalisation de ZAC : mission d'études confiée à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1978
- V/2 . – Prolongement du boulevard d'Austrasie : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1978
- VI/1. – Convention entre le ministère de la Culture et de la Communication, la Ville de Nancy et l'association Ballet français de Nancy. • 1978
- VI/2. – Église Saint-Sébastien, consolidations des voûtes : passation d'une convention liant la Ville de Nancy et le vérificateur des monuments historiques. • 1978