19/05/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- VII/3. – Église Saint-Sébastien, programme 1980 : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980
- VII/4. – Maîtrise d'œuvre : convention d'honoraires entre le District de l'agglomération nancéienne et la Ville de Nancy. • 1980
- VIII/1. – Gémination des écoles Stanislas A et Stanislas B. • 1980
- VIII/2. – Rémunération du personnel de direction du centre aéré Joseph-Antoine et du centre aéré de Remicourt. • 1980
- IX/1. – Création d'un syndicat mixte pour la réalisation, l'entretien et le fonctionnement d'aires de stationnement pour les nomades de passage. • 1980
- IX/2. – Modification du taux des vacations funéraires servies aux commissaires de police. • 1980
- IX/3. – Augmentation du taux de participation de la Ville de Nancy pour la crèche de la Croix-Rouge. • 1980
- IX/4. – Bourse pour 20 étudiants de Karlsruhe. • 1980
- IX/5. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 26, 27 et 28 Juin 1980. • 1980