19/05/1980 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (29)
- I/1. – Désignation d'un membre du conseil municipal à l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne. • 1980
- II/1. – Garantie d'un emprunt de 200 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par l'association du foyer nancéien du jeune travailleur pour financer la réalisation d'investissements et d'équipements. • 1980
- III/1. – Répartition de subvention à diverses associations à caractère social. • 1980
- III/2. – Subvention au premier festival de l'image de Nancy. • 1980
- III/3. – Orchestre de jazz Big band : demande de subvention. • 1980
- III/4. – Subvention à l'association S.O.S grands-mères. • 1980
- IV/1. – Église Saint-Sébastien à Nancy, consolidation des voûtes, remise en état des maçonneries intérieures : marché négocié. • 1980
- IV/2. – Restructuration de l'éclairage public, programme 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1980
- IV/3. – Achat de vêtements de travail, année 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres restreint. • 1980
- IV/4. – Achat d'une balayeuse aspiratrice, année 1980 : demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980
- IV/5. – Achat de véhicules, année 1980, demande d'autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1980
- V/1. – Secteur sauvegardé de Nancy, acquisition par la Ville de Nancy des immeubles sis 12, rue du Cheval-Blanc et 21, rue Duc-Raoul à Nancy : demande d'ouverture de l'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique et de l'enquête parcellaire. • 1980
- V/2. – Élargissement de la rue J.-B. Thierry-Solet : acquisition d'une propriété sur le Département de Meurthe-et-Moselle. • 1980
- V/3. – Acquisition pour un franc symbolique d'un local sis sentier des Tanneries à Nancy. • 1980
- V/4. – Cession au franc symbolique à l'office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) d'un terrain et d'immeubles sis 82-82 bis rue de Tomblaine. • 1980
- IV/1. – Grosses réparations et travaux à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1980
- IV/2. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du premier degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1980
- VI/3. – École maternelle de Boudonville : demande de subvention. • 1980
- V///1. – Opération programme d'amélioration de l'habitat quartier Hache-Faïencerie : convention d'étude de réalisation avec la société centrale immobilière de la caisse des dépôts (S.C.I.C.). • 1980
- VII/2. – Portes Stanislas et Saint-Nicolas, Musée lorrain, ravalement des façades, travaux annexes de restauration : passation d'une convention avec l'architecte en chef des monument historiques. • 1980